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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACHEMINEMENT
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X TIME ASSISTANCE RAPIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X TIME ASSISTANCE RAPIDE
FRANCE ACHEMINEMENT SARL

Numéro de dépôt :
96625017
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque X TIME ASSISTANCE RAPIDE

Déposée le 9 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACHEMINEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X TIME ASSISTANCE RAPIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ACHEMINEMENT domicilié(e) 216 Route de St Simon - BP 1037, 31023 TOULOUSE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 124 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARALLELE CONSEIL - France.

La marque X TIME ASSISTANCE RAPIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X TIME ASSISTANCE RAPIDE est expirée depuis le 9 mai 2006.

FRANCE ACHEMINEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ACHEMINEMENT , FA , FRANCE ACHEMINEMENT


FRANCE ACHEMINEMENT SARL - 216 Route de St Simon - BP 1037, 31023 TOULOUSE cedex - France - SIREN 328124250


PARALLELE CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

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